La commission filiales, qui a vu le jour en 2008, sous l’animation de Christian DEBLOIS se réunie 4 à 5 fois par an et mobilise les 15 structures privées, soit une trentaine de participants différents en fonction des sujets.
Rappel des objectifs
Faire une veille sur nos relations avec nos partenaires internes ou externes
Recenser les bonnes pratiques, et les mettre à jour
Partager les outils
Émettre des propositions relatives à notre fonctionnement, auprès de nos tutelles
Faire le point sur le niveau d’activités
Nos activités 2010
Obtention du doublement de l’assiette CIR dans la loi financière rectificative 2009
Point régulier sur les SATT
Benchmark sur différents dossiers :
Social
Recherche partenariale et implication des structures adossées
Frais de gestion et organisation du retour financier vers les établissements
Territorialité de la TVA
Gestion des contrats avec subvention et modèle économique