Témoignage utilisateur

Le besoin de preuve est indispensable dans le monde impitoyable des brevets.

Un laboratoire académique avait collaboré avec une multinationale dans le cadre d’un accord de consortium. Certains résultats étaient le fruit de recherches propres et d’autres issus de recherches en commun. Les tutelles du laboratoire ont déposé, en leurs noms, une demande de brevet portant exclusivement sur les résultats de recherches propres. Cette demande a été apportée comme background IP pour un nouveau projet avec cette même entreprise, et lui a été communiquée. A la lecture du texte, l’entreprise a exigé d’être copropriétaire de cette demande de brevet en indiquant que la molécule inscrite avait été identifiée pendant la collaboration. Une « coquille » s’était en effet glissée dans le texte de la note technique utilisée pour le dépôt de la demande de brevet, et cela changeait la forme de la molécule. Malgré nos explications, l’entreprise exigeait une preuve écrite et menaçait d’intenter une action en revendication de propriété. Grâce au cahier de laboratoire du chercheur, il nous a été possible de prouver à l’entreprise que la forme revendiquée avait bien été identifiée par le laboratoire seul. Nous avons ainsi pu confirmer la propriété de la demande de brevet aux noms des tutelles du laboratoire.

N’hésitez plus, adoptez le cahier de labo !