Responsable du Pôle Affaires Juridiques de la Recherche du Bureau de la Propriété Intellectuelle et Transfert (BPIT)

Sorbonne Université est une université pluridisciplinaire et de recherche intensive créée au 1er janvier 2018 par regroupement des universités Paris-Sorbonne et UPMC. Labellisée Idex et Pôle Universitaire d’Innovation (PUI), Sorbonne Université s’attache à répondre aux enjeux scientifiques du 21e siècle. Elle promeut la diversité, l’interdisciplinarité, l’innovation et l’ouverture sur le monde.

Déployant ses formations auprès sa communauté étudiante de 52 000 membres dont 4 000 doctorantes et doctorants et plus de 10 000 étudiantes et étudiants étrangers, Sorbonne Université emploie 6 400 personnels d'enseignement et de recherche et 3 000 personnels administratifs et techniques. Son budget est de 795 M€.

Située principalement au cœur de Paris, Sorbonne Université dispose d’un potentiel de premier plan et étend sa présence dans plus de vingt sites en Ile-de-France et en régions. Sorbonne Université présente une organisation en trois facultés de « Lettres », « Santé » et « Sciences et Ingénierie » qui mettent en œuvre de la stratégie de l’université dans leur périmètre sur la base d’un contrat d’objectifs et de moyens. La gouvernance interfacultaire se consacre prioritairement à la promotion de la stratégie de l’université, au pilotage, au développement des partenariats et à la diversification des ressources.

Présentation de la Direction : La Direction de la recherche et de l’innovation (DR&I) participe à l’élaboration de la politique de recherche et d’innovation de l’innovation en apportant des informations consolidées, des expertises et des analyses, et est responsable de sa mise en œuvre. La DR&I porte également le Service des activités industrielles et contractuelles (SAIC) de Sorbonne Université.

Présentation du bureau : Au sein de la DR&I, le Bureau de la Propriété Intellectuelle et Transfert (BPIT) apporte une expertise juridique, en particulier concernant la propriété intellectuelle dans les contrats de recherche négociés et gérés par la DR&I, les contrats de transfert de technologie et l’entrepreneuriat par les chercheurs. Il participe à la négociation et la rédaction des contrats en venant en appui aux Directions de la recherche et de la valorisation (DRV) des facultés, à la direction de la DR&I et à l'Université. En plus de ces activités sur le volet contractuel, le bureau protège, gère et défend la propriété intellectuelle de l'établissement.

Localisation : Campus Pierre et Marie Curie, 4 place Jussieu, 75005 Paris

Mission : La/Le responsable du Pôle Affaires Juridiques de la Recherche est en charge de l'animation d'une équipe de cinq juristes. Elle/Il est responsable de la coordination des activités de son bureau avec les Directions de la Recherche et de la Valorisation (DRV) des facultés, la SATT Lutech et participe aux actions transversales de la DR&I.

Cette fonction implique la supervision stratégique des opérations du bureau pour atteindre plusieurs objectifs clés :

• Assurer la qualité et la pertinence des analyses juridiques de la DR&I centrées sur la propriété intellectuelle, notamment dans l'élaboration des contrats gérés par la DR&I et les DRV.
• Représenter les intérêts de Sorbonne Université et des inventeurs lors de litiges liés à la propriété intellectuelle (PI).
• Coordonner la rédaction d'accords et de conventions-cadres avec les partenaires institutionnels et commerciaux dans le domaine de la Recherche & Innovation (R&I).
• Effectuer une veille juridique pour suivre l'évolution des domaines relevant du périmètre du bureau.

• Elle/Il est également membre de l'équipe de direction de la DR&I.

Activités principales :

Conseil et expertise :

• Fournir des conseils aux chercheurs, aux DRV et à la direction de la DR&I sur les aspects de la propriété intellectuelle.
• Élaborer des avis juridiques détaillés concernant les contrats de recherche, de transfert de technologie et d'entrepreneuriat.

Gestion des contrats :

• Coordonner la rédaction des clauses de propriété intellectuelle des contrats
• Suivre l'exécution des contrats et intervenir en cas de litige

Valorisation :

• Effectuer des analyses approfondies et produire des rapports sur la valorisation de la recherche.
• Participer activement à des programmes de sensibilisation et de formation sur les aspects de la propriété intellectuelle.

Encadrement : OUI                                        

Nb agents encadrés par catégorie : 5 A - ... B - … C

La/Le responsable du bureau anime son équipe et est responsable de l’évolution de ses personnels et de la bonne adéquation entre leurs compétences et leurs fonctions. Elle/Il répartit le travail du bureau et s’assure du respect des délais.

Connaissances transversales requises :

• Bonne maîtrise des questions de propriété intellectuelle et de valorisation de la recherche publique
• Bonne connaissance et pratique du droit des contrats
• Expérience de la recherche en sciences ou santé
• Bonne connaissance de l'établissement, de son organisation et des modes de travail des scientifiques des unités de recherche
• Bonne connaissance du paysage de la recherche et de l'enseignement supérieur dans lequel se positionne Sorbonne Université

Savoir être :

• Capacité d'animation et de management
• Aptitude à travailler en équipe
• Aptitude à travailler dans l'urgence
• Grande rigueur dans le travail