16 & 17 novembre 2023
Prix membre : 890€ Prix non-membre : 1300€ Les prix sont HT. L’activité de formation est exonérée de TVA.
Pour plus d’informations, envoyer un mail à relationsmembres@curie.asso.fr
OBJECTIFS
- Comprendre les spécificités du transfert de technologie appliqué au logiciel
- Explorer les différentes voies de transfert ; notamment, considérer le logiciel libre comme un objet de transfert
- Bâtir un dossier de transfert de logiciel autour de la création de start-up
PROGRAMME
Jour 1 :
- C’est quoi un logiciel ?
- Compréhension du cycle de production d’un logiciel
- Le droit d’auteur et la protection des logiciels
- Le logiciel libre
- L’exploitation des logiciels
Jour 2 :
- Choix de la licence et faisabilité de ces choix
- Clauses contractuelles
- Les bons réflexes du chargé(e) d’affaires
- Etudes de cas : choix de licence, création de valeur à partir de logiciel sous licence libre et licence vers une création de start-up
PUBLIC CONCERNE
Chargés d’affaires scientifiques, ingénieurs, juristes impliqués dans le transfert et ayant une connaissance des bases de la propriété intellectuelle ainsi que leurs partenaires : conseils et entreprises.
MÉTHODE PÉDAGOGIQUE
Etude de plusieurs cas pratiques illustrant les différentes typologies de transfert
INTERVENANTS
- Patrick MOREAU : Responsable partenariat & innovation - CNRS - Fondateur de TILC
PRÉREQUIS
- Il est recommandé de suivre la formation "Comprendre et utiliser le droit du logiciel" au préalable.